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Propriété littéraire et artistique & marques

Clairance Avocats dispose d’une expertise en matière de droit de la propriété littéraire et artistique (droit d’auteur – droits voisins), droit des dessins et modèles et droit des marques, appliqués aux promoteurs constructeurs, architectes (Droit d’auteur des œuvres architecturales), exploitants industriels, enseignes commerciales et collectivités publiques.

Nous assurons la régularité et la pérennité de vos projets comprenant des droits de propriété intellectuelle (rédaction et négociations de contrats de cession ou de licence, dépôts auprès des offices compétents, procédures d’opposition, recherches d’antériorité etc…),  nous vous représentons dans le cadre du contentieux spécifique de la contrefaçon devant les juridictions civiles et pénales.

Clairance Avocats intervient en Droit à l’image et respect de la vie privée (rédaction d’autorisations d’utilisation de l’image ou de tout attribut de la personnalité, contentieux), Droit de la presse (diffamation, injure, droit de réponse), Droit de la promotion des ventes et droit de la publicité (validation d’opérations promotionnelles, rédaction de règlements de loteries ou de concours).

Juin 2018 : Clairance Avocats a participé à l’ENERGY CLASS FACTORY à Strasbourg

Clairance Avocat était à l’Energy Class Factory, les rendez-vous Experts de la performance énergétique et hydrique des usines et des infrastructures. Cette nouvelle édition s’est déroulée au Palais des congrès de Strasbourg.  Lieu de rencontre privilégié entre décideurs et professionnels du secteur, ce rendez-vous est basé sur un programme de conférences techniques …

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Juin 2018 : Clairance avocats était au SIATI (Sommet dédié à l’Immobilier, à l’aménagement du territoire et aux infrastructures)

Clairance Avocats était à la 4e édition du Sommet dédié à l’Immobilier, à l’aménagement du territoire et aux infrastructures a eu lieu à Paris, au Pavillon d’Armenonville, le 13 juin 2018. Organisé par le groupe Leaders League, le Sommet Immobilier, Aménagement du Territoire et Infrastructures réunit chaque année les grands décideurs de ces …

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